Cinq principes non négociables qui gouvernent chaque mission.
Publier sa doctrine en clair, c'est accepter qu'on nous en tienne rigueur. Notre doctrine est publique, elle engage l'entité juridique, elle s'applique à chaque contrat sans exception.
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Le sous-sol appartient à la Nation qui nous accueille.
Le principe. Elohim Consulting n'acquiert aucun titre minier en nom propre. Ni permis de recherche, ni permis d'exploitation, ni participation cachée dans une société détentrice.
La preuve. Chaque mission est encadrée par un mandat ou une délégation contractuelle signée avec l'État hôte ou son émanation autorisée. Les statuts de nos entités interdisent expressément l'acquisition de titres miniers en propre.
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Toute donnée géologique produite devient propriété exclusive de l'État hôte.
Le principe. Rapports géologiques, données géophysiques, résultats analytiques, modélisations 3D, jumeau numérique cadastral : tout est restitué à l'État à la fin de chaque campagne.
La preuve. Certificat de restitution signé, dépôt légal auprès du cadastre minier national, formation des agents publics à l'exploitation des données livrées.
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Standards internationaux appliqués sans exception.
Le principe. JORC 2012 ou NI 43-101 pour la classification des ressources. IFC Performance Standards et Principes de l'Équateur pour l'ESG. ICMM pour les pratiques minières responsables. EITI pour la transparence des flux.
La preuve. Rapports signés par une Personne compétente membre AusIMM, CIM, SME ou équivalent. Audits ESG par cabinet tier-1. Publication des flux dans les rapports EITI nationaux.
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Contenu local prioritaire, mesuré, publié.
Le principe. Emplois nationaux, sous-traitance nationale, formation, transfert de compétences. Le contenu local n'est pas un slogan, c'est un tableau de bord.
La preuve. Publication annuelle des indicateurs : pourcentage d'emplois nationaux, valeur de la sous-traitance nationale, heures de formation dispensées, agents publics formés à la lecture des rapports techniques.
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Transparence financière et arbitrage souverain.
Le principe. Audit annuel par cabinet Big Four, publication conforme EITI, arbitrage sous CCJA pour tout différend contractuel.
La preuve. Comptes certifiés déposés au greffe. Convention d'arbitrage CCJA dans chaque contrat. Aucune clause de juridiction offshore ou de siège fiscal exotique.
Notre doctrine s'applique à toutes les missions, sous toutes juridictions, quel que soit le partenaire technique ou financier associé. Elle est rappelée dans chaque contrat-cadre. Elle est opposable en cas de différend.
Si un projet exige que nous dérogions à un principe, nous ne prenons pas le projet. Cette rigueur est notre différenciateur, pas un handicap commercial.